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zoline - Jeu Juin 14, 2007 10:08 pm
Sujet du message: impot foncier
comment ca se passe avec les impot fonciers quand on vend? on ne paye pas l'année totale si on laisse la maison en cours d'année?
lilou4 - Jeu Juin 14, 2007 10:15 pm
Sujet du message: Re: impot foncier
zoline a écrit:
comment ca se passe avec les impot fonciers quand on vend? on ne paye pas l'année totale si on laisse la maison en cours d'année?


tu paies tes impots au prorata clin d'oeil
et non tu ne paies ps l'année entière,les acheteurs paieront à partir du mois où ils sont devenus proprio du logement
zoline - Jeu Juin 14, 2007 10:18 pm
Sujet du message: Re: impot foncier
lilou4 a écrit:
zoline a écrit:
comment ca se passe avec les impot fonciers quand on vend? on ne paye pas l'année totale si on laisse la maison en cours d'année?


tu paies tes impots au prorata clin d'oeil
et non tu ne paies ps l'année entière,les acheteurs paieront à partir du mois où ils sont devenus proprio du logement

oui mais quand tu es mensualisé ca se passe comment? et c'est l'agence qui s'occupe de ca?
lilou4 - Jeu Juin 14, 2007 10:32 pm
Sujet du message: Re: impot foncier
zoline a écrit:
lilou4 a écrit:
zoline a écrit:
comment ca se passe avec les impot fonciers quand on vend? on ne paye pas l'année totale si on laisse la maison en cours d'année?


tu paies tes impots au prorata clin d'oeil
et non tu ne paies ps l'année entière,les acheteurs paieront à partir du mois où ils sont devenus proprio du logement

oui mais quand tu es mensualisé ca se passe comment? et c'est l'agence qui s'occupe de ca?


à l'époque où nous avions acheté notre maison en gironde ,l'ancienne proprio avait payé les impots (était aussi menualisée ,je crois hein ? )et avec l'agence on avait convenu de faire un chèque directement à la proprio
tu peux voir ça avec l'agence ,qu'il fasse faire un document sérieux pour que les nouveaux proprio te remboursnte la difference clin d'oeil
lili - Jeu Juin 14, 2007 10:35 pm
Sujet du message:
Le notaire devrait t'en parler clin d'oeil
Quand nous avons acheté notre appart, nous avons payé notre part de l'impôt foncier au vendeur mais nous aurions pu attendre la déclaration clin d'oeil
Oelita - Jeu Juin 14, 2007 10:42 pm
Sujet du message:
L'ancien proprio doit tout payer pour l'année aux impots, mais il est noté dans l'acte de vente que l'acheteur doit lui rembourser le prorata de sa présence, en général.

(nous, l'ancien proprio ne nous a rien demandé honte il a surement oublié ou pas compris, et j'avoue qu'on n'a pas signalé l'oubli... )
piouceangel - Ven Juin 15, 2007 8:28 am
Sujet du message:
Oelita a écrit:
L'ancien proprio doit tout payer pour l'année aux impots, mais il est noté dans l'acte de vente que l'acheteur doit lui rembourser le prorata de sa présence, en général.

(nous, l'ancien proprio ne nous a rien demandé honte il a surement oublié ou pas compris, et j'avoue qu'on n'a pas signalé l'oubli... )


Pareil grimace
Lorsqu on a vendu l annee derniere nous avons paye la totalite des impots fonciers mais lors de la vente le notaire a rajouter au prix de la maison le montant au prorata des impots fonciers que les acheteurs nous devaient parce que nous lui avions fourni notre avis d impots fonciers mais si tu ne l as pas au moment de la vente ce qui sera sans doute le cas alors ca sera a toi de contacter tes acheteurs lorsque tu receveras ton AI fonciers pour leur demander la part qu ils te doivent clin d'oeil
J espere que j ai ete assez clair parce que ce matin je fonctionne au radar honte
liza - Ven Juin 15, 2007 8:34 am
Sujet du message:
Oelita a écrit:
L'ancien proprio doit tout payer pour l'année aux impots, mais il est noté dans l'acte de vente que l'acheteur doit lui rembourser le prorata de sa présence, en général.

(nous, l'ancien proprio ne nous a rien demandé honte il a surement oublié ou pas compris, et j'avoue qu'on n'a pas signalé l'oubli... )


Cela s'est passé comme ça pour nous.
virgulle - Ven Juin 15, 2007 10:38 am
Sujet du message:
Pour le fisc tu dois payer tes impots fonciers à l'endroit où tu habitais le premier janvier pour l'année !
Donc c'est une clause de la vente chez le notaire que de ne payer au prorata du nombre de mois ( tu vas être remboursé par l'acheteur si ton notaire fait bien son boulot ) : c'est un accord habituel de vente mais ce n'est pas obligatoire ....
@nge - Ven Juin 15, 2007 12:42 pm
Sujet du message:
un conseil fais le faire par le notaire clin d'oeil
il calculera au prorata la somme du par l acheteur et comme ça pas de pbm
MARIKA - Ven Juin 15, 2007 1:23 pm
Sujet du message:
comme dit Virgulle : si le notaire ne prévoit rien, c'est tout pour celui qui habite au 1er janvier, comme le veut la loi.
le prorata c'est une convention entre l'acheteur et le vendeur.
zoline - Ven Juin 15, 2007 3:02 pm
Sujet du message:
oui donc je vaius voir avec le notaire parce que hors de quetsion de tout payer!!! grand sourire
zoline - Dim Juin 17, 2007 12:51 pm
Sujet du message:
mais on le recoit quand l'avis pour la taxe fonciere? j'ai celle de 2005 plus rien depuis
je ne comprend rien.......
tulipe - Dim Juin 17, 2007 1:10 pm
Sujet du message:
zoline a écrit:
mais on le recoit quand l'avis pour la taxe fonciere? j'ai celle de 2005 plus rien depuis
je ne comprend rien.......

si ça se trouve ils vous ont oublié (chut).
zoline - Dim Juin 17, 2007 1:12 pm
Sujet du message:
tulipe a écrit:
zoline a écrit:
mais on le recoit quand l'avis pour la taxe fonciere? j'ai celle de 2005 plus rien depuis
je ne comprend rien.......

si ça se trouve ils vous ont oublié (chut).

lol non je reve pas!!!!
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