Maximômes

toutes les discussions - droit des "belles-meres"

Anonymous - Ven Sep 21, 2007 12:03 pm
Sujet du message: droit des "belles-meres"
voila....

je prend le midi les enfnats de mon compagnon.. on n'est pas marié donc je ne suis meme pas la belle-mere...
bref...
ce midi la grande a renversé un petit de 3 ans en courant comme une .... bref madame ne faisait pas attention...

un parent, qui sait que ce ne sont pas mes enfants m'a dit que s'il y avait un pepin.. j'aurai des problemes car je n'aipas d'autorisation de les prendre... l'ecole me connait mais bon.. point de vue legal , ben je suis rien du tout quoi...

c'est vrai ça ????
val. - Ven Sep 21, 2007 12:06 pm
Sujet du message:
très étonné(e)
Maxie - Ven Sep 21, 2007 12:06 pm
Sujet du message:
Meuh non... Ton nom n'est donné nulle part sur les papiers scolaires? Je crois qu'il y a des gens qui prennent plaisir à voir des situations négatives là où il n'y a rien à voir.
corésole - Ven Sep 21, 2007 12:06 pm
Sujet du message:
sur les papiers qu'on doit remplir en début d'année , tu n'as pas écrit ton nom dans la liste des personnes autorisées a les emmener et récupérer a l'école ?
Orzi - Ven Sep 21, 2007 12:06 pm
Sujet du message:
A partir du moment où tu es sur la liste faite par la papa qui t'autorise à aller les chercher, je vois pas où est le problème hein ?
moon - Ven Sep 21, 2007 12:07 pm
Sujet du message:
le seul moyen de te protéger de ce genre de désagréments, c'est de demander à ton conjoint de te faire une autorisation écrite comme quoi tu peux les prendre à l'école, dans ce cas là, c'est légal, mais bon, il cherche la petite bête quand même le parent qui t'a dit ça, il n'y avait pas de bléssé!
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 12:09 pm
Sujet du message:
ben le gamin a juste une belle bosse...
l'ecoel fait signer un papier juste pour que quelqu'un vienne chercher l'enfant s'il est malade et qi les parents sont pas dispo c'est tout... ça n'inclut pas la cantine
verotofu - Ven Sep 21, 2007 12:12 pm
Sujet du message:
Ca pourrait être la voisine, la tante, la grande soeur, la nounou qui vient recuperer le gosse avec l'accord des parents pff n'importe quoi
mimosa - Ven Sep 21, 2007 12:16 pm
Sujet du message:
thomas a son "beaupère" (on n'est ps mariés) qui allait le chercher tous les jours à l'école pff n'importe quoi
je marque en début d'année qui a le droit de récupérer le gosse, en cours d'année je peux aussi le noter sur cahier de correspondance, en revanche l'école se réserve le droit de ne ps laisser l'enfant à quelqu'un d'autre (ils filtrent à la sortie) mais je trouve les propos gros yeux gros yeux on demande à la gosse de s'excuser par ex, c tout, tu n'y es pour rien si elle est partie en courant soupire
karine16 - Ven Sep 21, 2007 12:21 pm
Sujet du message:
n'importe quoi pff n'importe quoi
tu n'es pas mariée, certes, mais tu vis avec son père, et ils savent que ses enfants sont en garde alternée.et c'est donc logique que tu viennes récupérer les enfants en même temps que les tiens!

j'ai été dans ce cas, je n'ai jamais rien entendu d'aussi absurde!
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 12:25 pm
Sujet du message:
ben oui ça fait bizarre....
mais bon je me dis qu'il n'y a jamais eu d'accident.. mais si un jour il y en a un.. bref... ça m'a mis le doute
Bouvier - Ven Sep 21, 2007 12:27 pm
Sujet du message:
cirenh a écrit:
ben le gamin a juste une belle bosse...
l'ecoel fait signer un papier juste pour que quelqu'un vienne chercher l'enfant s'il est malade et qi les parents sont pas dispo c'est tout... ça n'inclut pas la cantine


Si cela s'est passé dans l'enceinte de l'école, les responsabilités peuvent être discutées non?

Soit vous étiez dehors et sous ta responsbilité, soit vous étiez toujours dans l'enceinte de l'école...

Mais c'est vraiment chercher des noises de toute façon..
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 12:53 pm
Sujet du message:
ben c'est dans l'enceinte de l'ecole.... juste devant le protail.. ya une decente qui amene à ce portail et pas mal de gosses courent comme des deratés... et y avait des parents à l'interieur ...

ouais d'abord.. ma belle fille est en tort car ils n'ont pas le droit de courir dans cette descente .. les profs le disent tout le temps.. mais bon les parents n'ont rien à faire là si on cherche la petite bete... ils n'avaient qu'à rester à l'exterieur...

mais bon.. s'il y avait eu plus grave je ne sias pas ce que j'aurai fais...
yris33 - Ven Sep 21, 2007 12:58 pm
Sujet du message:
le probleme est qu'il n'existe pas de statut de beaux parents
ce qui fait que s'il y a un accident mon conjoint (mariés ou non)n'aurait pas le droit d'autoriser une operation par exemple
tout au moins c'est ce qu'il m'a ete expliqué
par contre le coup de l'autorisation c'est du grand n'importe quoinon?
d'ailleurs elle a quel âge ta belle-fille?
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 1:01 pm
Sujet du message:
elle va avoir 12 ans en decembre
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 1:03 pm
Sujet du message:
je cherche un peu sur le net et effectivemetn il n'ya a aucun droit pour les beaux-parents.. ça va venir mais c'est pas encore ça...
en cas de pepin, on ne peut rien faire et si c'est des bougainvilliers en face on peut te pourir la vie quoi !!
virgulle - Ven Sep 21, 2007 1:09 pm
Sujet du message:
En premier c'est exacte : tu aurais du lui dire : et oui Madame je ne suis pas la mère ni le père : donc en cas de pépin : c'est encore mieux je ne suis pas responsable je me fais les ongles et c'est vrai roule de rire !
Voilà la réalité , par contre un petit courrier comme quoi ton conjoint t'autorise a faire pratiquer tous les soins médicaux qui pourraient être effectué en cas d'accident :ça prend 2 minutes et ça fait gagner du temps si tu dois aller aux urgences un jour avec ta tornade sourit
yris33 - Ven Sep 21, 2007 1:13 pm
Sujet du message:
cirenh a écrit:
je cherche un peu sur le net et effectivemetn il n'ya a aucun droit pour les beaux-parents.. ça va venir mais c'est pas encore ça...
!!
je veux pas te demoraliser mais ca va faire a peu pres 3ans qu'ils parlent de faire un statut pff n'importe quoi
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 1:26 pm
Sujet du message: oui
yris33 a écrit:
cirenh a écrit:
je cherche un peu sur le net et effectivemetn il n'ya a aucun droit pour les beaux-parents.. ça va venir mais c'est pas encore ça...
!!
je veux pas te demoraliser mais ca va faire a peu pres 3ans qu'ils parlent de faire un statut pff n'importe quoi


oui c'est ce que j'ai cru comprendre... comme les droits des grands parents
Elo - Ven Sep 21, 2007 2:57 pm
Sujet du message: Re: oui
cirenh a écrit:

oui c'est ce que j'ai cru comprendre... comme les droits des grands parents


Mais là ce n'est pas vraiment une question de "droits" des beaux-parents...
Ce serait le cas si tu te séparais de ton homme et que tu voulais continuer à voir ses enfants, par exemple.

Dans ton cas ce n'est pas un problème de "droit" à mon sens, mais de responsabilité.
La gamine renverse un enfant, lui casse ses lunettes, etc. : elle est assurée en responsabilité civile, quelle que soit la personne qui vient la chercher !
A mon avis tu ne risques rien du tout juridiquement s'il arrive quelque chose...
L'école peut risquer quelque chose si elle te laisse les enfants sans que le père ait notifié ton identité par écrit... mais pas toi !

Bon, je suis pas juriste, mais là je ne vois pas le problème pff n'importe quoi De quoi ils se mêlent !! clin d'oeil
yris33 - Ven Sep 21, 2007 3:03 pm
Sujet du message:
ben en meme temps a 12ans l'ecole ne surveille plus vraiment avec qui l'enfant part si?
Anonymous - Ven Sep 21, 2007 3:31 pm
Sujet du message:
non c'est clair.. mais en cas d'accident c'est different...

alors ce soir ma grande andouille qui me dit.. ben tu sais lili si j'ai couru c'est parce que j'etais contente carje voulais te dire que j'avais eu 20/20 à ma dictée... qu'on a bossé ensemble !!!

pffffff
tulipe - Ven Sep 21, 2007 5:46 pm
Sujet du message: Re: droit des "belles-meres"
cirenh a écrit:

un parent, qui sait que ce ne sont pas mes enfants m'a dit que s'il y avait un pepin.. j'aurai des problemes car je n'aipas d'autorisation de les prendre... l'ecole me connait mais bon.. point de vue legal , ben je suis rien du tout quoi...

c'est vrai ça ????

Il peut pas bosser ce monsieur ou aller à la pêche au lieu de sortir des trucs pareils. Franchement il y en a qui s'ennuient dans la vie pff n'importe quoi
fraueza - Ven Sep 21, 2007 7:54 pm
Sujet du message:
laisses tomber, c'est un emmerdeur qui avait décidé d'être méchant pff n'importe quoi


l'enfant a une assurance individuelle, c'est tout ce qui compte, le reste ne regarde personne hormis les parents clin d'oeil
@nge - Ven Sep 21, 2007 8:19 pm
Sujet du message:
si l enfants est en primaire il n y a pas besoin d autorisation pour le prendre et meme qu il peut rentrer seul clin d'oeil donc la responsabilité civil des parents les couvrent
si l enfants est en maternelle et donc pour le prendre il faut que les parents ai mis ton nom sur les document,mais en cas de pepin soit l assurance des parents marche ou meme la tienne du moment que tu garde l enfant benevolement clin d'oeil
val. - Ven Sep 21, 2007 9:27 pm
Sujet du message:
fraueza a écrit:
laisses tomber, c'est un emmerdeur qui avait décidé d'être méchant pff n'importe quoi


l'enfant a une assurance individuelle, c'est tout ce qui compte, le reste ne regarde personne hormis les parents clin d'oeil


Oui !
virgulle - Ven Sep 21, 2007 10:38 pm
Sujet du message:
En même temps , je ne suis pas si fan de ce statut ... ça va encore plus responsabiliser le beau parent : que le conjoint utilise déjà comme un remplaçant : alors qu'en tant que beau parent : on n'a pas les mêmes devoirs moraux ! de plus la place du parent absent est déjà tellement petite alors si en plus les enfants ont des beaux parents aussi bien que les vrais juridiquement clin d'oeil
Anonymous - Sam Sep 22, 2007 9:20 am
Sujet du message:
merci juju pour l'info....

virgulle... je suis d'accord avec toi.. mais il faudrait quand meme un minimum de choses de faite de façon legale.... comme d'habitude ce sera quand il y aura un gros pepin qu'on bougera...
Zoliju - Sam Sep 22, 2007 10:15 am
Sujet du message:
Pour reprendre un enfant du primaire il faut soit que le nom de la personne soit écrit sur les papiers ,soit qu'un mot signé donnant le droit de reprendre l'enfant soit au journal de classe .

Maintenant, les surveillants comme les enseignants connaissent les parents et les beaux-parents donc il n'y a pas de soucis de ce côté là .

Je me demande même si l'assurance de l'école ne couvrent pas les enfants sur le chemin de l'école .
mamanbeuns - Sam Sep 22, 2007 10:18 am
Sujet du message:
cirenh je te comprend qd la directrice de la primaire m'a dit que j'avais de la chance qu'elle me laisse bien prendre la grande!!! car j'était rien pour elle et bien ni une ni deux zom lui a fait une autorisation de donné de main propre!ù attend en primaire ils regardent meme pas qui prend les petits loups!!!
Eolia - Sam Sep 22, 2007 10:30 am
Sujet du message:
normalement si le père ne peut pas se déplacer, il peut envoyer la personne majeure de son choix (enfin c'est ce que j'ai dans mes papiers pour la garde des enfants). A riori cette personne n'a même pas besoin d'un papier justificatif.
Mais moi, si c'st quelqu'un que je ne connais pas je ne les donne pas !!
virgulle - Sam Sep 22, 2007 10:44 am
Sujet du message:
On a toujours l'impression qu'ils vous font une fleur : "j'ai de la chance qu'ils me laissent là prendre" : non mais si vous croyez qu'ils rêvent de garder un enfant après l'heure ! ce n'est pas une fleur c'est la loi ! et en plus vous n'êtes pas responsable de l'enfant ! seuls les parents sont responsables de leur enfant s'il casse quelquechose !
mari - Sam Sep 22, 2007 11:12 am
Sujet du message:
karine16 a écrit:
n'importe quoi pff n'importe quoi
tu n'es pas mariée, certes, mais tu vis avec son père, et ils savent que ses enfants sont en garde alternée.et c'est donc logique que tu viennes récupérer les enfants en même temps que les tiens!

j'ai été dans ce cas, je n'ai jamais rien entendu d'aussi absurde!


Malheureusement, l'école serait en droit de ne pas les lui donner. Dans l'ancienne école de titi, cirenh n'aurait même pas pu demander à les voir, trop de cas de divorces très difficiles.

Le plus simple, c'est que ton chéri mette ton nom sur les papiers de l'école, ça coute rien et il peut le faire à tout moment. Ou faire une lettre d'autorisation.

Marié ou pas, ça change rien. Même mariée, tu n'aurais pas d'autorité parentale, donc pas l'autorisation de prendre l'enfant. Ils sont devenus très stricts là dessus. Fais la lettre, tu seras tranquille et tu pourras royalement emm**** les geneurs! grimace
mari - Sam Sep 22, 2007 11:14 am
Sujet du message:
Eolia a écrit:
normalement si le père ne peut pas se déplacer, il peut envoyer la personne majeure de son choix (enfin c'est ce que j'ai dans mes papiers pour la garde des enfants). A riori cette personne n'a même pas besoin d'un papier justificatif.
Mais moi, si c'st quelqu'un que je ne connais pas je ne les donne pas !!


Heu là j'ai un doute.. .Mon chéri s'est renseigné, si pas de papiers d'autorisation, pas d'enfant. Le père PEUT envoyer qui il veut, mais l'instit prend ou non le risque de donner l'enfant. Je peux te jurer qu'avec Julien, il peut attendre longtemps!

En primaire, ben y'a plus de surveillance, c'est dehors et les parents sont censés etre là. Ju garde quand même les CP à l'interieur enciore 1 ou 2 mois.

Pour cirenh, si sa BF fait une betise, c'set comme si elle était toute seule. Donc responsabilité civile, à mon avis. Mais appelle tona ssurance, tu seras fixée!
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