Maximômes

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meriadeg - Ven Fév 22, 2008 5:59 pm
Sujet du message: Nationalité
Quelle serait la nationalité d'une petite puce qui va naitre en GB d'une maman française et d'un papa espagnol???
tulipe - Ven Fév 22, 2008 6:02 pm
Sujet du message:
Je ne sais pas si le droit du sol s'applique à la Grande Bretagne hein ?
Sinon française et espagnole, de toutes façons.
sandrac - Ven Fév 22, 2008 6:03 pm
Sujet du message:
française si déclaré au consulat de france, espagnol si déclaré au consulat d'espagne, et voir si en Gb c'est droit du sang ou sol, si droit du sol aussi anglaise, puis accord des pays pour binationalité et a 18ans le choix de nationalité ou bi nationalité
meriadeg - Ven Fév 22, 2008 6:03 pm
Sujet du message:
Européenne en fait alors sourit
tulipe - Ven Fév 22, 2008 6:12 pm
Sujet du message:
meriadeg a écrit:
Européenne en fait alors sourit
Et surtout, polyglotte.
caillou - Ven Fév 22, 2008 6:33 pm
Sujet du message:
Française et peut êrte espagnole (je ne connais pas la législation) mais pas britannique sans certaines conditions de durée de séjour etc., il me semble en tout cas.
le site du ministère de l'intérieur gb peut la (te) renseigner.
Régis - Ven Fév 22, 2008 7:44 pm
Sujet du message:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah
tulipe - Ven Fév 22, 2008 7:44 pm
Sujet du message:
Régis ! c'est dingue
fraueza - Ven Fév 22, 2008 7:49 pm
Sujet du message:
Régis a écrit:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah



j'ai tout compris et même pas mal à la tête je me fais les ongles

donc le droit de sol ne s'applique pas en angleterre hein ?
meriadeg - Ven Fév 22, 2008 8:29 pm
Sujet du message:
fraueza a écrit:
Régis a écrit:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah



j'ai tout compris et même pas mal à la tête je me fais les ongles

donc le droit de sol ne s'applique pas en angleterre hein ?


Et surtout, elle ne sera pas française très étonné(e)
aleksandra - Ven Fév 22, 2008 8:58 pm
Sujet du message:
meriadeg a écrit:
fraueza a écrit:
Régis a écrit:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah



j'ai tout compris et même pas mal à la tête je me fais les ongles

donc le droit de sol ne s'applique pas en angleterre hein ?


Et surtout, elle ne sera pas française très étonné(e)


Je suppose que si les parents sont mariés, ben non
Olissa - Ven Fév 22, 2008 9:17 pm
Sujet du message:
il faudrait bien se renseigner aupres des autorites des trois pays concernes ( ambassades d'espagne et de france). C'est assez complique et souvent different de ce que les gens peuvent croire ou raconter. Et c'est du vecu, avec une famille que bi-nationale . Consequences possibles pour plusieurs generations d'etre informe ou pas.
Olissa - Ven Fév 22, 2008 9:21 pm
Sujet du message:
Un extrait d'un t exte de loi qui contredit a ce que di Regis plus haut:

1. L’attribution de la nationalité française :

par filiation (droit du sang) :

Est français l’enfant, dont l’un des parents au moins est français au moment de sa naissance. La filiation adoptive ne produit d’effet en matière d’attribution de la nationalité française que si l’adoption est plénière.

Par ailleurs, la filiation de l’enfant n’a d’effet sur la nationalité de celui-ci que si elle est établie durant sa minorité.

L’enfant qui n’est pas né en France et dont un seul des parents est français peut, sous certaines conditions, répudier la nationalité française.

par la double naissance en France (droit du sol) :
Lila_bis - Ven Fév 22, 2008 11:56 pm
Sujet du message:
Régis a écrit:
La nationalité de la mère importe peu


N'importe quoi !
En tout cas, pas en droit français: l'égalité femmes/hommes, c'est ça aussi.

Un peu de lecture moins farfelue:
Nationalité française par attribution

L'enfant est français de naissance, par "filiation", si au moins l'un de ses parents est français.

S'il est né à l'étranger d'un seul parent français, il peut répudier la nationalité française dans les six mois précédant sa majorité et les douze mois qui la suivent.

Il doit posséder une autre nationalité par filiation.
http://vosdroits.service-public.fr/F3068.xhtml?&n=Etrangers%20en%20France&l=N8&n=Etrangers%20:%20nationalit%C3%A9%20fran%C3%A7aise&l=N111

Sinon Mériadeg, le principe de base en droit international privé, c'est de se référer à la loi des pays concernés, donc dans ton cas, voir ce que disent la loi française, la loi britannique, et la loi espagnole.
meriadeg - Sam Fév 23, 2008 9:34 am
Sujet du message:
Merci Lila
kenavo - Sam Fév 23, 2008 12:28 pm
Sujet du message:
suis née à l'étranger de parents francais: j'ai lanationalité francaise de droit.
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