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Dali - Sam Avr 12, 2014 9:33 pm
Sujet du message: En cas de décès

Voila le sujet glauque du soir...en cas de décès du ou des parents peut-on décider de confier son enfant à une personne qui n'est pas de la famille (par testament) ? Ou est-il confié obligatoirement à la famille du moment qu'il en reste au moins un membre ?

Je ne parle pas en cas de refus de tous les membres d'élever l'enfant mais bien de la décision du parent avant son décès.

nanon - Sam Avr 12, 2014 9:38 pm
Sujet du message:

Je ne sais pas.
Je suppose que tu peux en faisant acter avec la dite personne.
Les grands parents conservant tout de même leurs droits de grands-parents???

Et ce n'est pas un sujet glauque! clin d'oeil

La majorité des parents y ont certainement pensé à un moment ou un autre!

gege59 - Sam Avr 12, 2014 9:39 pm
Sujet du message:

Je n'y connais pas grand chose, mais ce n'est malheureusement pas aussi facile que cela je pense.

fraueza - Sam Avr 12, 2014 9:43 pm
Sujet du message:

gege59 a écrit:

Je n'y connais pas grand chose, mais ce n'est malheureusement pas aussi facile que cela je pense.

Tout à fait, il ne suffit pas que les parents le décident, un juge va tout de même s'en mêler et trancher

phanou - Sam Avr 12, 2014 9:49 pm
Sujet du message:

Je me suis renseignée
Si tu ne veux pas que ton enfant soit confié à n importe qui, tu fois faire un testament chez un notaire

JeanneC - Sam Avr 12, 2014 9:54 pm
Sujet du message:

Ici oui, tu peux le noter ds ton testament, mais c'est le juge qui a le dernier mot.
Tu peux aussi noter chez qui tu ne veux PAS qu'il aille...

fraueza - Sam Avr 12, 2014 9:56 pm
Sujet du message:

JeanneC a écrit:

Ici oui, tu peux le noter ds ton testament, mais c'est le juge qui a le dernier mot.
Tu peux aussi noter chez qui tu ne veux PAS qu'il aille...

Oui c'est un peu normal d'ailleurs, ce n'est pas parce que les parents souhaitent confier leur enfant à une personne précise que cette dernière est forcément compétente au moment où il sera sollicité

sandrac - Sam Avr 12, 2014 9:57 pm
Sujet du message:

Même avec testament chez notaire, l'enfant peut etre confier a de la famille pas choisi.
pour mes loulous j'ai une assurance qui payera les études.. en cas de décès, et je sais que si il m'arrivait qq chose malgré mes choix ils peuvent ne pas être respecté si un membre de la famille saisi le juge pour enfant.

fraueza - Sam Avr 12, 2014 10:00 pm
Sujet du message:

Dans un autre genre, le statut du beau parent serait également à revoir, en cas de décès, il n'est plus grand chose même quand il élève l'enfant depuis son plus jeune âge pff n'importe quoi

gege59 - Sam Avr 12, 2014 10:07 pm
Sujet du message:

C'est l'intérêt de l'enfant qui prime et c'est le juge qui décide de cet intérêt le moment venu.

Dali - Sam Avr 12, 2014 10:08 pm
Sujet du message:

J'en ai touché deux mots à mon plus jeune frère car je trouve que c'est le plus à même d'élever un enfant en pouvant assurer son éducation mais seulement s'il reste en couple avec sa copine...seul c'est clair que cela change complètement la donne. Comme ils ne sont ni mariés ni pacsés rien ne peut prouver qu'ils sont ensemble ou pas.
Je lui ai seulement demandé d'y réfléchir et d'en parler à sa copine et rien dit sur le fait que s'il était seul je ne l'envisageait plus.

D'un autre côté j'ai entière confiance en une amie pour élever ma fille seule mais son mec beaucoup moins.

gege59 - Sam Avr 12, 2014 10:09 pm
Sujet du message:

fraueza a écrit:

Dans un autre genre, le statut du beau parent serait également à revoir, en cas de décès, il n'est plus grand chose même quand il élève l'enfant depuis son plus jeune âge pff n'importe quoi

Je pensais justement à cela, une de mes grandes craintes est qu'il m'arrive quelque chose et que Margaux soit remise à son père sans autre forme de procès.

phanou - Sam Avr 12, 2014 10:29 pm
Sujet du message:

Il faut tout spécifier clairement. ...

Dali, ton frère il ne peut pas rester avec sa copine pour ta fille. Si tu lui confies la garde,tu lui fais confiance

Clotilde - Sam Avr 12, 2014 11:55 pm
Sujet du message:

Ta fille n'est même pas encore la que tu penses déjà a ce genre de chose ?
Je ne dois pas être assez prévoyante....
Je me suis vaguement posé la question quand nous avons pris l'avion mon mari et moi, c'est tout je ne sais pas

Soof - Dim Avr 13, 2014 6:26 am
Sujet du message:

J'ai fait un testament pour ça.
Mais ma notaire m'a dit que le juge regarde la situation au moment venu.
Le testament ne sert donc qu'à orienter le juge.

Mistral - Dim Avr 13, 2014 6:46 am
Sujet du message:

Soof a écrit:

J'ai fait un testament pour ça.
Mais ma notaire m'a dit que le juge regarde la situation au moment venu.
Le testament ne sert donc qu'à orienter le juge.

+1
Je trouve ton questionnement complètement légitime, d'autant plus quand on attend un enfant seul.
Tu peux déclarer ton bébé avant la naissance si tu le souhaites.

phanou - Dim Avr 13, 2014 6:54 am
Sujet du message:

Mistral a écrit:

Soof a écrit:

J'ai fait un testament pour ça.
Mais ma notaire m'a dit que le juge regarde la situation au moment venu.
Le testament ne sert donc qu'à orienter le juge.

+1
Je trouve ton questionnement complètement légitime, d'autant plus quand on attend un enfant seul.
Tu peux déclarer ton bébé avant la naissance si tu le souhaites.

Carrément légitime . Moi, je ne voulais pas que les enfants puissent être récupérer par ma mère et mes sœurs ou pire séparés pour des raisons de confort , des uns et des autres ...

Lolo - Dim Avr 13, 2014 7:57 am
Sujet du message:

Comme cela a été dit plus haut, tu peux indiquer par testament les personnes que tu ne souhaiterais absolument pas et désigner une personne à qui serait confié ton enfant mais le juge peut ne pas tenir compte de ton souhait .... Je me suis renseignée également ...

fraueza a écrit:

Dans un autre genre, le statut du beau parent serait également à revoir, en cas de décès, il n'est plus grand chose même quand il élève l'enfant depuis son plus jeune âge pff n'importe quoi

C'est clair qu'il faudrait revoir cela car c'est vraiment triste de voir une famille éclatée car le beau-père n'est plus "rien" au moment du décès ... Fratrie séparée si il vivait avec ses beaux-enfants et ses enfants du coup ? hein ?

Dali - Dim Avr 13, 2014 9:30 am
Sujet du message:

Clotilde a écrit:

Je suis seule, ça change toute la donne. Si l'accouchement se finit mal je serais bien contente d'avoir donné mon point de vue.

Mes parents se sentent trop vieux et il est hors de question qu'ils prennent part à l'éducation de ma fille, mon autre frère est un égoïste sans nom et ma sœur n'a jamais eu de situation stable.
J'ai l'impression de choisir par défaut car ils n'ont pas du tout les mêmes principes d'éducation que moi, aucun n'a encore d'enfant mais mon frère m'a bien dit qu'il était d'accord.

J'ai déjà fait une reconnaissance anticipée.

pleine lune - Dim Avr 13, 2014 9:52 am
Sujet du message:

Je trouve cela tout à fait responsable d'y penser maintenant. Je me sens même un peu "cigale" de n'avoir jamais rien fait dans ce sens!
Mais je ne connais pas du tout les lois.

Anonymous - Dim Avr 13, 2014 9:55 am
Sujet du message:

Je l'ai fait aussi, normal, ainsi que prendre une assurance-vie.
J'ai bien mis tout mon entourage au courant, qu'il n'y ait aucune ambiguïté le moment venu, aucune bagarre pour la garde de mes enfants, que tout soit serein, pour leur bien-être, ça me parait primordial.

@nge - Dim Avr 13, 2014 10:01 am
Sujet du message:

nous tout a toujours été fait a different moment de notre vie,pour prevoir ce qsui etait le mieux a different moment donné(selon nombre d'enfants)
on a toujours eu le même pour nous soutenir et celui qui aurait été a même d'élever TOUS nos enfants,même en ayant pas tout le même mode que nous,mais ça toujours couler de source,avant que lui soit en couple,marié et même ses propres enfants
Ensuite,,quand nos ainés on été majeurs,plus aucun doute/souci pour nous et pour eux,car cela coulait de source

Après,il y a ce que l'on pense et aussi la loi,car il y en a bien une juridiquement (je prèefere ne pas ,m'en étendre,car ,malgré tout,comme bien souvent,ça prete trop a polémyque)

la pour ma fille,des document on été fait,mais on sait aussi qu'en cas de décés,on aurait une lourde précédure juridique a engager ,car a situation speciale,procedure identique

caillou - Dim Avr 13, 2014 10:24 am
Sujet du message:

Nous on n'a rien fait, rien prévu hein ?

Il y a quelques années, je m'etais posé la question et j'avais envisagé que mes parents prendraient les (2) enfants en charge. Ils en avaient les moyens financiers, matériels, et affectifs. Aujourd'hui, ma mère est décédée, il y a 5 enfants, et mon père refait sa vie de célibataire, c'est donc complètement hors de question. Ma belle mère est débile, donc exclue aussi. Restent ma soeur et mon beauf', mais pour ces deux familles, accueillir nos enfants impliquerait de déménager, et de changer complètement de mode de vie. Bref, ça ne serait pas simple du tout hein ?

en plus d'être tragique pour nos enfants

Anonymous - Dim Avr 13, 2014 10:31 am
Sujet du message:

caillou a écrit:

Nous on n'a rien fait, rien prévu hein ?

en plus d'être tragique pour nos enfants

Quand on est 2, ça laisse malgré tout une "marge de manœuvre", même si, réalistement, on est pas à l'abri d'un accident tragique qui emporte les 2 parents, on évite sciemment d'envisager cette possibilité, ce qui est normal, on se dit toujours "s'il arrive quelque chose à l'un de nous 2", on se laisse du temps, on repousse l'échéance, c'est tout à fait humain, et c'est bien, ça veut dire qu'on croit en la vie. clin d'oeil

Quand on est seul(e) ça change la donne, il n'y a plus de marge de manœuvre, tout simplement.

Mistral - Dim Avr 13, 2014 11:49 am
Sujet du message:

kty a écrit:

caillou a écrit:

Nous on n'a rien fait, rien prévu hein ?

en plus d'être tragique pour nos enfants

Quand on est seul(e) ça change la donne, il n'y a plus de marge de manœuvre, tout simplement.

Tout à fait ! Quand on a un conjoint et une famille unie, il est logique que la question ne se pose pas...

Dali - Dim Avr 13, 2014 12:35 pm
Sujet du message:

Évidemment que les gens peuvent changer mais du coup je peux aussi changer de tuteur au fil des années.

Je pensais faire un document, certes non-officiel, où je stipulerais qui n'aura pas et qui aura la garde de ma fille. Même si le juge fera au mieux j'imagine qu'il en tiendra compte.

Est-ce que je demande à mon frère un document où il certifierait être d'accord de pendre cette responsabilité ?

sandrac - Dim Avr 13, 2014 12:41 pm
Sujet du message:

Dali a écrit:

même si ton frère est ok, que tu fais un document chez le notaire, cela n'assure en rien que cela ce fasse comme tu le souhaite.
je me suis renseigné a la naissance de titi, et j'ai vu dans la famille un juge faire l'inverse de ce que ma tante voulait malgré les documents.

fraueza - Dim Avr 13, 2014 12:41 pm
Sujet du message:

Vu ta situation, je comprends très bien ton questionnement Dali mais va voir un avocat spécialiste et ne te leurre pas trop sur la valeur de ton bout de papier clin d'oeil

Dali - Dim Avr 13, 2014 12:47 pm
Sujet du message:

sandrac a écrit:

Dali a écrit:

J'ai compris !
Mais il paraît évident que si je couche sur papier les raisons de vouloir confier ma fille à telle personne et que toute la famille est au courant, logiquement le juge en tiendra compte. Ou du moins il évitera de la placer là où j'ai noté pourquoi ça ne serait pas "raisonnable".

Dali - Dim Avr 13, 2014 12:49 pm
Sujet du message:

fraueza a écrit:

Vu ta situation, je comprends très bien ton questionnement Dali mais va voir un avocat spécialiste et ne te leurre pas trop sur la valeur de ton bout de papier clin d'oeil

Je vais faire ça cet été.
Je sais bien que ce papier n'aura que la valeur que je lui donne mais je préfère que toute la famille sache ce que je souhaite. J'ai déjà entendu ma mère dire que le plus logique serait qu'elle soit confiée à ma sœur...

caillou - Dim Avr 13, 2014 12:59 pm
Sujet du message:

Mais si ta mère trouve cela " plus logique", il y a une chance qu'un juge ou qu'un conseil de famille trouve cela plus logique également.
Je vais sans doute poser une question bête, mais le père de ton bébé, il n'aura pas son mot à dire ?

Dali - Dim Avr 13, 2014 1:06 pm
Sujet du message:

caillou a écrit:

Non il n'a pas son mot à dire.

Ma mère trouve cela logique que ce soit ma sœur car selon elle, elle aura du mal à trouver un mari et donc avoir des enfants (oui ma mère est une mère très sympa...) donc lui confier ma fille pour qu'elle se crée une pseudo famille malsaine, non merci !

Quand à mes parents, mon père a 69 ans, malade...alors la charge d'un bébé sachant que mon frère, lui, a un emploi stable, fonctionnaire, en couple, propriétaire. Et puis ma mère me l'a dit clairement ils sont trop vieux (même si elle n'a que 53 ans), au moins sur ça on est d'accord !

sandrac - Dim Avr 13, 2014 1:19 pm
Sujet du message:

en fait au moment d'un déces, des relations, tension ce noue..

mon cousin mineur lors du décès de ma tante vivait avec ma cousine majeure mère de famille, et situation stable emploi, mari.... et ma tante avait fait tout les papiers dans ce sens, au notaire, ....
lors du décès, de sombre histoires d'héritages.... on fait qu'au conseil de famille, il a été demandé par le père de mon cousin absent durant 10 ans la garde, et une tante c'en ai mêlé.....
et mon cousin a été chez son père!!!!! puis chez la sœur de ma tante, et enfin a pu retourné chez sa sœur, après enquête... un truc de fou, pourtant acté par ma tante et sa fille et accord de mon cousin ou vivre.
donc rien n'est figé seul un juge pour enfant statut, et pas toujours dans l’intérêt du gamin.

caillou - Dim Avr 13, 2014 1:25 pm
Sujet du message:

Pour le père, je ne voulais pas dire maintenant, mais si toi tu venais à mourir. Enfin, ça a l'air compliqué aussi, alors évite !

Dali - Dim Avr 13, 2014 1:29 pm
Sujet du message:

C'est sur que chaque situation est particulière, enfin je n'ai passez assez de pognon pour qu'ils se battent pour ma môme. grand sourire

On ne réclame pas un gosse comme on réclame un bien immobilier, ça ne rapporte rien, c'est même plutôt l'inverse.

Dali - Dim Avr 13, 2014 1:32 pm
Sujet du message:

caillou a écrit:

Pour le père, je ne voulais pas dire maintenant, mais si toi tu venais à mourir. Enfin, ça a l'air compliqué aussi, alors évite !

J'avais compris le sens de ta question et la réponse reste la même. Nous nous sommes mis d'accord tous les deux.

colettine - Dim Avr 13, 2014 3:54 pm
Sujet du message:

C'est un problème au sujet duquel on a réfléchi sans pour autant avoir de solutions : car dans l'idéal, nous souhaiterions que les enfants ne soient pas séparés mais trouver une personne ou un couple qui accepte de prendre en charge 7 enfants, c'est pas évident. Alors, il ne reste que la solution de les séparer et ça ne me plait pas du tout, surtout qu'en plus, je ne vois pas grand monde les élever comme nous le souhaitons. Bref, ça plus le fait qu'un papier chez un notaire n'est pas toujours suivi, on n'a rien fait

phanou - Dim Avr 13, 2014 3:58 pm
Sujet du message:

colettine a écrit:

nous nous avons prevu de les mettre en pension sur le temps scolaire pour soulager la famille et qu'ils soient ensemble.
Ma meilleure amie qui a 6 enfants m a proposé de les prendre tous. Du coup, ils seraient dans la même pension et pour les vacances iraient chez cette amie ou chez mes Bp mais ensemble

Madec - Dim Avr 13, 2014 4:29 pm
Sujet du message:

phanou a écrit:

Je me suis renseignée
Si tu ne veux pas que ton enfant soit confié à n importe qui, tu fois faire un testament chez un notaire

Exactement, nous nous avions renseigné lors d'un voyage en tête à tête et nos enfants seuls chez des amis.
Tu choisis qui tu veux même une personne vivant à l'étranger, nous c'est le cas car nos enfants seraient confiés à nos amis de Lausanne.

Personne ne peut remettre en cause ta décision hourrah

C'est un texte que tu dois reproduire, ton notaire peut te le fournir.

colettine - Dim Avr 13, 2014 4:48 pm
Sujet du message:

Madec a écrit:

phanou a écrit:

Je me suis renseignée
Si tu ne veux pas que ton enfant soit confié à n importe qui, tu fois faire un testament chez un notaire

C'est un texte que tu dois reproduire, ton notaire peut te le fournir.

Je n'en suis pas si sure

Madec - Dim Avr 13, 2014 5:02 pm
Sujet du message:

Tu penses qu'un notaire en Haute-Savoie ne sait pas de quoi il parle.....

Comme nous étions mari et femme, il faut que chacun fasse ce document car en cas de décès il ne faut pas un seul car là il y aurait une remise en question.

Si le géniteur de la fille de Dali ne reconnait pas l'enfant, je ne pense pas que cela pose problème.

Le mieux pour Dali est de prendre rdv directement auprès de son notaire.

@nge - Dim Avr 13, 2014 6:06 pm
Sujet du message:

pouir la decision,effectivement,même chez notaire,il peut aussi y avoir changement,cela c'est vu dans mon ancien coin,une maman se savant ondamer,a TOUT fait e tmis noir sur blanc,chez notaire touti quanti et au bout de 18mois,cela a été changer par le juge des famille,qui a estimer que ce n'etait pas dans l'interet des enfants (fratrie de 5ou6),du coup il y a eu un rejugement (d'ailleurs le père qui était dechu,a retrouvé un droit de visite)

Dans ton cas Dali,même si le père est ok a ce jour,dans quelques années,il peut redemander une recherche et un droit sur l'enfant (la en tête je n'ai plus les années,)celle ci on été augmenter depuis quelques années....

Momo777 - Dim Avr 13, 2014 7:40 pm
Sujet du message:

Cette question n'est pas si "glauque" que ça et nous nous la sommes déjà posés... sans pour autant arriver à une conclusion.

Il me semble que l'on peut, devant le notaire (?), désigner un tuteur pour son enfant au cas où on décéderait, je suppose que la présence et le consentement "officiel" de ce tuteur seront requis.

Maintenant, je ne sais pas si, en cas de décès, cela sera réellement appliqué ou si auparavant, on ne va pas regarder de près cette ou ces personnes censées prendre soin du ou des enfants afin de voir si elles sont capables de les élever correctement ou pas...

Dali - Dim Avr 13, 2014 8:24 pm
Sujet du message:

Madec a écrit:

Tu es allé chez le notaire avec tes amis ? Ou alors il leur a demandé leur consentement ? Ils ont signé des documents ?

Madec - Lun Avr 14, 2014 10:14 am
Sujet du message:

Il faut seulement désigner la personne a laquelle tu confies tes enfants sur le texte transmis par ton notaire.

Dans notre cas, nous avons fait une assurance vie à leur nom car en cas de décès les biens sont attribués aux enfants lorsque le dernier atteindra sa majorité, avec 8 ans d'écart ca peut être long..... et en qualité de tuteur ils peuvent organiser la gestion des biens en attendant leur majorité mais ne sont pas indemnisé et 4 enfants..... ca coute

Dali - Lun Avr 14, 2014 10:23 am
Sujet du message:

En tant que tuteurs ils ont le droit à des aides ? Déduction d'impôt, allocs et tutti quanti?

Madec - Lun Avr 14, 2014 11:11 am
Sujet du message:

Je ne veux surtout pas que leur facon de vivre change (pour mes amis), ils habitent Lausanne et je me vois mal leur demander de vivre ici, donc un appartement plus grand là-bas, une indemnité ne permet pas de faire une différence telle de loyer, etc....

Je suppose qu'ils toucheront des allocations,.... sur coup on a pas cherché triste

JeanneC - Lun Avr 14, 2014 3:29 pm
Sujet du message:

Dali a écrit:

En tant que tuteurs ils ont le droit à des aides ? Déduction d'impôt, allocs et tutti quanti?

Les mêmes aides que des parents qui ont leurs enfants sous leur toit.

@nge - Lun Avr 14, 2014 3:33 pm
Sujet du message:

JeanneC a écrit:

Dali a écrit:

En tant que tuteurs ils ont le droit à des aides ? Déduction d'impôt, allocs et tutti quanti?

Les mêmes aides que des parents qui ont leurs enfants sous leur toit.

voila,pas plus

gdm - Mer Avr 16, 2014 9:54 am
Sujet du message: Re: En cas de décès

Dali a écrit:

Nous nous sommes déjà posé la question et en avions parlé à notre notaire qui nous avez fait faire une lettre écrivant nos volontés. Aujourd'hui, notre fille ainée va avoir 20 ans et la deuxième 18. A la majorité de la grande, nous avons modifié ce courrier pour qu'elle puisse avoir la garde de la fratrie en cas de décès avec les décisions financières qui s'imposent (là aussi conseillés par notre notaire qui nous connait depuis notre mariage et qui est également le notaire de mes parents). Nous ne voulions pas et je ne veux toujours pas que mes BP aient quoi que ce soit à dire dans un cas comme cela.