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Nationalité

 
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meriadeg
Naqueçaàfaire
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Inscrit le: 05 Nov 2003
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 5:59 pm    Sujet du message: Nationalité Répondre en citant

Quelle serait la nationalité d'une petite puce qui va naitre en GB d'une maman française et d'un papa espagnol???
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tulipe
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 6:02 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Je ne sais pas si le droit du sol s'applique à la Grande Bretagne hein ?
Sinon française et espagnole, de toutes façons.
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"lueur dans la toundra" maman d'une fille de 23 ans
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sandrac
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 6:03 pm    Sujet du message: Répondre en citant

française si déclaré au consulat de france, espagnol si déclaré au consulat d'espagne, et voir si en Gb c'est droit du sang ou sol, si droit du sol aussi anglaise, puis accord des pays pour binationalité et a 18ans le choix de nationalité ou bi nationalité
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meriadeg
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Inscrit le: 05 Nov 2003
Messages: 13032

MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 6:03 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Européenne en fait alors sourit
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tulipe
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 6:12 pm    Sujet du message: Répondre en citant

meriadeg a écrit:
Européenne en fait alors sourit
Et surtout, polyglotte.
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caillou
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 6:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Française et peut êrte espagnole (je ne connais pas la législation) mais pas britannique sans certaines conditions de durée de séjour etc., il me semble en tout cas.
le site du ministère de l'intérieur gb peut la (te) renseigner.
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Régis
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 7:44 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah
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Régis, papa de Camille, Louise et Lucie
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tulipe
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Messages: 49038
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 7:44 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Régis ! c'est dingue
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fraueza
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Messages: 42994
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 7:49 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Régis a écrit:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah



j'ai tout compris et même pas mal à la tête je me fais les ongles

donc le droit de sol ne s'applique pas en angleterre hein ?
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meriadeg
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Inscrit le: 05 Nov 2003
Messages: 13032

MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 8:29 pm    Sujet du message: Répondre en citant

fraueza a écrit:
Régis a écrit:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah



j'ai tout compris et même pas mal à la tête je me fais les ongles

donc le droit de sol ne s'applique pas en angleterre hein ?


Et surtout, elle ne sera pas française très étonné(e)
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aleksandra
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Messages: 7304

MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 8:58 pm    Sujet du message: Répondre en citant

meriadeg a écrit:
fraueza a écrit:
Régis a écrit:
Hispano/Anglaise !

Elle a la nationalité du pays de naissance + celle de son père, ensuite elle choisi à sa majorité le pays de son choix ou peut dans certain cas, gardé cette double nationalité.

SAUF !!!

- Le père est espagnol mais résident anglais, dans ce cas, elle est anglaise.
- Le père est anglais mais bénéficie aussi de la nationalité espagnole (résident), elle est toujours anglaise.
- Le père est espagnol et de passage en angleterre, elle est espagnole.

La nationalité de la mère importe peu sauf si elle est la seule à déclarer (rarement le cas). Dans ce cas, elle peut être Franco/Britanique et avoir le même statut de la double nationalité. Soit Française etce etc.

ça va pas trop mal au crane ???? hourrah hourrah hourrah



j'ai tout compris et même pas mal à la tête je me fais les ongles

donc le droit de sol ne s'applique pas en angleterre hein ?


Et surtout, elle ne sera pas française très étonné(e)


Je suppose que si les parents sont mariés, ben non
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Olissa
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 9:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

il faudrait bien se renseigner aupres des autorites des trois pays concernes ( ambassades d'espagne et de france). C'est assez complique et souvent different de ce que les gens peuvent croire ou raconter. Et c'est du vecu, avec une famille que bi-nationale . Consequences possibles pour plusieurs generations d'etre informe ou pas.
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Olissa
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 9:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Un extrait d'un t exte de loi qui contredit a ce que di Regis plus haut:

1. L’attribution de la nationalité française :

par filiation (droit du sang) :

Est français l’enfant, dont l’un des parents au moins est français au moment de sa naissance. La filiation adoptive ne produit d’effet en matière d’attribution de la nationalité française que si l’adoption est plénière.

Par ailleurs, la filiation de l’enfant n’a d’effet sur la nationalité de celui-ci que si elle est établie durant sa minorité.

L’enfant qui n’est pas né en France et dont un seul des parents est français peut, sous certaines conditions, répudier la nationalité française.

par la double naissance en France (droit du sol) :
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Lila_bis
Naqueçaàfaire
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MessagePosté le: Ven Fév 22, 2008 11:56 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Régis a écrit:
La nationalité de la mère importe peu


N'importe quoi !
En tout cas, pas en droit français: l'égalité femmes/hommes, c'est ça aussi.

Un peu de lecture moins farfelue:
Nationalité française par attribution

L'enfant est français de naissance, par "filiation", si au moins l'un de ses parents est français.

S'il est né à l'étranger d'un seul parent français, il peut répudier la nationalité française dans les six mois précédant sa majorité et les douze mois qui la suivent.

Il doit posséder une autre nationalité par filiation.

http://vosdroits.service-public.fr/F3068.xhtml?&n=Etrangers%20en%20France&l=N8&n=Etrangers%20:%20nationalit%C3%A9%20fran%C3%A7aise&l=N111

Sinon Mériadeg, le principe de base en droit international privé, c'est de se référer à la loi des pays concernés, donc dans ton cas, voir ce que disent la loi française, la loi britannique, et la loi espagnole.
_________________
Maman de fille 17 ans/ fille 16 ans/ se la joue 10 ans/ se la joue 4 ans/ et se la joue 1 an 1/2
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meriadeg
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Inscrit le: 05 Nov 2003
Messages: 13032

MessagePosté le: Sam Fév 23, 2008 9:34 am    Sujet du message: Répondre en citant

Merci Lila
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kenavo
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Inscrit le: 09 Mai 2003
Messages: 1628
Localisation: BZH

MessagePosté le: Sam Fév 23, 2008 12:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

suis née à l'étranger de parents francais: j'ai lanationalité francaise de droit.
_________________
kenavo,maman d'un tribue et de n'octambulle arrivée le 16 juin 2008
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