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Doudounette Invité
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:11 am Sujet du message: Est ce que l'école peut refuser la cantine? |
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J'ai inscrit mes deux aînés à la cantine cette année, à la mairie j'ai dit que je préparais mon concours pour entrer en école d'auxiliaire (ce qui n'est pas faux)
En fait c'est surtout que j'habite en haut de grosses pentes, l'école est en bas et je me vois pas faire 4allers/retours/jour avec les petits, surtout en hiver!
Seulement voilà, autant ça n'a posé aucun soucis au maître de Julien qui entre au CP, autant l'ATSEM d'Axel a commen cé à me dire "ah non hein, c'est pas possible!" et tutti quanti.
Je dois lui apporter la fiche d'inscription à 16h, et je me suis aperçue que la nana de la mairie aécrit dessus que j'étais auxiliaire
J'ai écrit juste à côté "préparation concours". Mais du coup je me demande si elle va pas en profiter pour me chercher des noises...
Est ce que du fait que la mairie a accepté, l'école (l'ATSEM!!) peut me refuser mon enfant du fait que je ne "travaille pas"?
L'année dernière alors que jn'étais en menace d'accouchement préma, on me l'a accepté UNE FOIS/semaine! Par rapport aux dortoirs, qu'ils disaient. Sauf que là, il est chez les moyens, y'a donc plus la sieste. |
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Laury Déesse du forum !


Inscrit le: 28 Déc 2007 Messages: 6434 Localisation: Loire
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:17 am Sujet du message: |
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ça dépend vraiment des écoles. Certaines refusent la cantine si les parents de bossent pas...
De toute façon, ce n'est pas l'atsem qui décide |
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calisson21 Déesse du forum !

Inscrit le: 09 Oct 2009 Messages: 6237 Localisation: beaune en bourgogne
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:17 am Sujet du message: |
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je ne sais pas trop mais pour moi : tu inscris , tu règles , le reste ne les regardes pas  _________________ 7 Merveilles , |
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bibounette80 Déesse du forum !


Inscrit le: 18 Mai 2009 Messages: 7011
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:25 am Sujet du message: |
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officiellement je pense que la mairie peut refuser la cantine si il n'y a matériellement pas assez de places, dans ce cas la priorité est accordée aux parents qui travaillent tous les 2
à l'école, on ne peut il me semble officiellement pas refuser un enfant l'après-midi à l'école du moment qu'il est inscrit, ceci dit parfois pour des raisons matérielles de couchettes l'instit peut fortement inciter les parents qui ne travaillent pas tous les 2 à garder les enfants l'après-midi (aussi pour le bien être des petits car l'école toute la journée est très fatigante pour des enfants en PS)
en MS j'ai jamais vu qu'on refuse les enfants l'après midi à l'école, et pour la cantine c'est la mairie qui décide pas l'école |
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Doudounette Invité
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:27 am Sujet du message: |
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Oui bibounette, mais Axel est chez les moyens donc il a école l'après midi et il ne fait donc pas la sieste (que chez les petits). La mairie a accepté de les inscrire dans la mesure où mon mari bosse et que je prépare le concours (ils m'ont juste demandé d'apporter un truc du CNED comme quoi je suis insrite aux cours) |
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Doudounette Invité
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:28 am Sujet du message: |
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E3n fait l'ATSEM c'est pas par rapport à l'après midi qu'elle veut pas, mais bien pour la cantine (la pauvre, elle aura plus de travail!) |
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sandrine Naqueçaàfaire

Inscrit le: 26 Mai 2008 Messages: 18390 Localisation: gironde
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:39 am Sujet du message: |
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Ce n'est pas l'atsem qui décide mais la mairie. Il y a eu le cas ici l'année derniére , l'atsem ne voulait pas qu'une petite mange à la cantine parce que sa maman ne travaillait pas, au final vu qu'il y avait eu accord de la mairie la petite est restée à la cantine 2f/semaine comme la maman l'avait décidé. _________________ Elodie 12/05/ 1990 Gaëtan 17/12/ 1994 Tom 28/12/1999 Lola 01/11/ 2004 Aïnhoa 29/09/ 2010 et mamie de Valentin 21/10/2015 |
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laurence Jaiunevievoussavez


Inscrit le: 28 Nov 2003 Messages: 31299 Localisation: bretagne
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:41 am Sujet du message: |
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Je ne sais plus qui nous avait dégoté ça, mais une fille du forum avait trouvé un article de loi disant que la cantine ne pouvait être refusée à un enfant d'une famille nombreuse 3 ou + |
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ingrid (le retour...) Naqueçaàfaire

Inscrit le: 19 Juil 2009 Messages: 13524
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Lila Naqueçaàfaire


Inscrit le: 12 Oct 2004 Messages: 10621 Localisation: FarmVille
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:52 am Sujet du message: |
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laurence a écrit: |
Je ne sais plus qui nous avait dégoté ça, mais une fille du forum avait trouvé un article de loi disant que la cantine ne pouvait être refusée à un enfant d'une famille nombreuse 3 ou + |
Plus exactement, l'accès à la cantine ne peut être refusé au motif que les deux parents (ou l'un des deux) ne travaillent pas -- cela ne veut pas dire que pour autant, l'enfant sera accepté, il peut être refusé pour un autre motif. _________________ Rentrée 2015: 25 ans Animatrice 2D - 23 ans BTS AME 2A - 18 ans L1 Math - 11 ans 6° - 8 ans CE2 - 6 ans CP |
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cilou Légende de bronze

Inscrit le: 10 Nov 2009 Messages: 936 Localisation: près de mon Renegat
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 10:53 am Sujet du message: |
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S'il manque déjà de place à la cantine pour les parents qui bossent, je trouve normal d'en limiter l'accès. _________________ un blog qui a du coeur
Un gars, 3 filles, une belle-fille, un gars!
1997 1999 2002 2005 2007 2011 |
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Doudounette Invité
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 11:14 am Sujet du message: |
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Ok sauf que j'ai bossé dans l'école, et de la place, y'en a. Après oui, ça en fait un de plus à s'occuper, mais bon, à 4ans et demi, il sait manger tout seul. |
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ingrid (le retour...) Naqueçaàfaire

Inscrit le: 19 Juil 2009 Messages: 13524
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 11:17 am Sujet du message: |
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cilou a écrit: |
S'il manque déjà de place à la cantine pour les parents qui bossent, je trouve normal d'en limiter l'accès. |
Certes, mais quand tu as des touts petits à la maison, ce n'est pas toujours simple de gérer les trajets, les horaires de sieste, et les grandes tablées tous les midis. Ok pour faire un effort dans l'intérêt de la communauté mais se voir refuser carrément la cantine, je ne suis pas d'accord. _________________ Avec trop, on se perd. Avec moins on se trouve. Tchouang Tseu |
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Madec Déesse du forum !


Inscrit le: 28 Juin 2005 Messages: 6227 Localisation: Par ici ou par là !
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 11:25 am Sujet du message: |
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Vois directement avec le responsable de la cantine  _________________
Clémentine 97, Aymeric 98, Léonie mon petit ange, Charlotte 05 et Justine 05 |
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Quit62 Déesse du forum !

Inscrit le: 02 Juin 2005 Messages: 6460
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 11:47 am Sujet du message: |
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C'est moi qui l'article de loi et je viens de perdre tout ce que j'ai saisi.
Comme je suis sympa, je recommence.
Article L 214-4 de l'ordonnance du 21 décembre 2000
"L'admission des enfants, à la charge de familles d'au moins trois enfants au sens de la législation des prestations famililaes, dans les équipements collectifs publics et privés destinés aux enfants de plus de deux ans, ne peut être subrodonné à la condition que chacun des parents exerce une activité professionnelle".
On en peut te refuser l'inscirption de tes enfants si tu as la charge effective et permanent d'au moins 3 enfants.
Bonne chance !!! _________________ Mum of 3 |
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cilou Légende de bronze

Inscrit le: 10 Nov 2009 Messages: 936 Localisation: près de mon Renegat
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 11:51 am Sujet du message: |
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Mes 2 primaires mangent à la cantine, car faire les trajets avec les 3 petits que je garde c'est pas la joie pour les horaires repas/sieste.
Et lorsque je ne travaillais pas, mes enfants y mangeaient une fois par semaine juste pour me faire une journée plus "cool"...
Donc dans l'idée je ne suis pas contre, juste que je me pose aussi la question du comment la demande a été formulée?
si c'est " IL FAUT que vous preniez mes mômes à la cantine car je suis des cours par correspondance... ou car j'ai une famille nombreuse..."
Après si c'est demandé gentillement, sans faire de vague pour un oui/pour un non.... je ne vois pas pourquoi Doudounette se ferait "rabrouer"
Brandir un article de loi....
juste demander normalement ça suffit pas?
je trouve que c'est stigmatiser les familles nombreuses... _________________ un blog qui a du coeur
Un gars, 3 filles, une belle-fille, un gars!
1997 1999 2002 2005 2007 2011
Dernière édition par cilou le Jeu Sep 02, 2010 11:52 am; édité 1 fois |
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fifi Légende d'argent

Inscrit le: 24 Nov 2009 Messages: 1004 Localisation: isere
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 11:52 am Sujet du message: |
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ici a cause du manque de place la cantine est ouverte en priorité aux parents qui travaillent tous les 2 ou si tu es au chomage ou meme en formation mais il te faut un certificat, (ici dans ton cas tu serais accéptée je pense)
pour les enfants dont les 2 parents ne travaillent pas, il est accepté une fois par semaine si il y a de la place.
par contre l'ecole ou vont mes neveus, il n'y a aucune possibilité de mettre un enfant à la cantine jusqu'en grande section,
de toute facon c'est la mairie qui decide _________________ mamou de 4 garçons : 19 16 10 8 : déjà |
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ingrid (le retour...) Naqueçaàfaire

Inscrit le: 19 Juil 2009 Messages: 13524
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 12:07 pm Sujet du message: |
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Je pense aussi que de s'adresser à la mairie, c'est mieux. Si tout se passe bien, inutile en effet de brandir un texte de loi mais... dans le cas contraire, je ne vois pas pourquoi ne pas rappeler que c'est la loi. Pour moi, ce n'est pas stigmatiser les familles nombreuses que de faire respecter la loi, si cette loi existe, c'est peut-être justement parce qu'il est reconnu que de faire les trajets et tout le toutim avec des bébés, ce n'est pas pratique. Personnellement, j'avais juste rappelé que, de toutes façons, j'avais accès à la cantine et, finalement, vu la qualité de la prise en charge des enfants, j'ai vite opté pour un mi-temps pour celui qui était en PS et cantine tous les jours pour le plus grand qui aimait ça. _________________ Avec trop, on se perd. Avec moins on se trouve. Tchouang Tseu |
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Chau7 Anne-Sophie Légende d'or


Inscrit le: 19 Mai 2010 Messages: 2252
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 12:12 pm Sujet du message: |
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Le Code de l'action sociale et des familles est formel à ce sujet : « L'admission des enfants, à la charge de familles d'au moins trois enfants au sens de la législation des prestations familiales, dans les équipements collectifs publics et privés destinés aux enfants de plus de deux ans, ne peut être subordonnée à la condition que chacun des parents exerce une activité professionnelle » (article L214-4).
De plus, il me semble que l'année dernière j'avais trouvé une jurisprudence sur l'admission à la cantine des enfants de familles de moins de 3 enfants. |
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Lila Naqueçaàfaire


Inscrit le: 12 Oct 2004 Messages: 10621 Localisation: FarmVille
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Posté le: Jeu Sep 02, 2010 12:18 pm Sujet du message: |
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Chau7 Anne-Sophie a écrit: |
Le Code de l'action sociale et des familles est formel à ce sujet : « L'admission des enfants, à la charge de familles d'au moins trois enfants au sens de la législation des prestations familiales, dans les équipements collectifs publics et privés destinés aux enfants de plus de deux ans, ne peut être subordonnée à la condition que chacun des parents exerce une activité professionnelle » (article L214-4).
De plus, il me semble que l'année dernière j'avais trouvé une jurisprudence sur l'admission à la cantine des enfants de familles de moins de 3 enfants. |
Je me répète, mais ça ne veut pas dire que tout enfant de famille nombreuse a droit d'office à une place de cantine. _________________ Rentrée 2015: 25 ans Animatrice 2D - 23 ans BTS AME 2A - 18 ans L1 Math - 11 ans 6° - 8 ans CE2 - 6 ans CP |
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