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Maximômes Le forum des familles nombreuses !
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Alaïs Naqueçaàfaire

Inscrit le: 10 Déc 2003 Messages: 17414
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 1:09 pm Sujet du message: Congé maternité: questions légales |
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J'ai un doute qui m'assaille sur le congé maternité.
Après quatre ans de cotisations sociales de septembre 2007 à août 2011, je ne cotise plus nulle part depuis septembre 2011 jusqu'à août 2012, malgré mon revenu pour l'année en cours. À partir de septembre 2012, je cotise à nouveau. Dans quelles conditions aurai-je droit à des indemnités pour un éventuel congé maternité? Est-ce que ça serait pareil si je suis salariée dans le privé et si je suis fonctionnaire? _________________ Madame la cigogne, c'est quand tu veux. |
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Lila Naqueçaàfaire


Inscrit le: 12 Oct 2004 Messages: 10621 Localisation: FarmVille
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 1:13 pm Sujet du message: |
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Concernant le privé:
Citation: |
Conditions d'ouverture de droits
Pour avoir droit aux indemnités journalières pendant son congé maternité, votre salariée doit justifier de 10 mois d'immatriculation, en tant qu'assurée sociale, à la date présumée de son accouchement.
Elle doit également justifier :
Avoir travaillé au moins 200 heures au cours des 3 mois civils ou des 90 jours précédant le début de sa grossesse ou de son congé prénatal, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 1 015 fois le montant du SMIC horaire au cours des 6 mois civils précédant le début de sa grossesse ou de son congé prénatal.
Ou, à défaut, en cas d'activité à caractère saisonnier ou discontinu, avoir travaillé au moins 800 heures ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire, au cours des 12 mois civils ou des 365 jours précédant le début de sa grossesse ou de son congé prénatal. |
http://www.ameli.fr/employeurs/vos-demarches/conges/le-conge-maternite/indemnites-journalieres.php
Je suppose que tu vas conserver ta qualité d'assurée sociale pendant la période pendant laquelle tu ne vas pas travailler (à vérifier tout de même).
En ce qui concerne le public, je n'en sais rien du tout. _________________ Rentrée 2015: 25 ans Animatrice 2D - 23 ans BTS AME 2A - 18 ans L1 Math - 11 ans 6° - 8 ans CE2 - 6 ans CP |
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Alaïs Naqueçaàfaire

Inscrit le: 10 Déc 2003 Messages: 17414
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 1:23 pm Sujet du message: |
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Merci Lila
Je suis assurée sociale en mon nom propre puisque je suis étudiante. Mais je ne remplis aucune des conditions de cotisation ou de travail puisque mon revenu a un statut de bourse. _________________ Madame la cigogne, c'est quand tu veux. |
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cécé Légende de bronze

Inscrit le: 08 Jan 2008 Messages: 694
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 4:04 pm Sujet du message: |
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Je ne peux pas t'aider, vivant en Suisse.
Par contre, est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer une fois le principe du CPE en France ? Je lis souvent mais ne comprends pas trop comment ça marche.... simple curiosité !
Merci _________________ Maman de 5 enfants: 1999, 2001, 2004, 2011, 2015 |
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Sanssouci Déesse du forum !


Inscrit le: 06 Fév 2008 Messages: 4338 Localisation: Près du parc
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 4:48 pm Sujet du message: |
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Enceinte, étudiante (mais pas à ton niveau ), je n'ai pas eu de congé maternité
Par contre, la bourse (de thèse ?) t'en octroie peut-être une  _________________ Zu Hause : 1996-1998-1999-2003 |
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virgulle Jarrêtequandjeveux


Inscrit le: 19 Aoû 2004 Messages: 22890 Localisation: Paris, FRANCE
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 4:51 pm Sujet du message: |
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En fait sur ta fiche de paie tu dois avoir le numéro de ta convention collective : avec ça tu dois avoir ta réponse  _________________ Tout Homme qui dirige, qui fait quelque chose, a contre lui, ceux qui voudrait faire la même chose, ceux qui font précisément le contraire, et surtout la grande armée des gens, beaucoup plus sévères, qui ne font rien. |
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Alaïs Naqueçaàfaire

Inscrit le: 10 Déc 2003 Messages: 17414
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 4:53 pm Sujet du message: |
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La bourse de thèse ne m'octroie rien du tout, à part des sous, puisque je n'ai pas de contrat de travail.
Virgulle, justement, je n'ai pas de fiche de paie cette année puisque je ne cotise pas, et je ne sais absolument pas quel sera mon poste en septembre. _________________ Madame la cigogne, c'est quand tu veux. |
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Chérie2000 Naqueçaàfaire


Inscrit le: 13 Avr 2011 Messages: 11924 Localisation: Lorraine
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 5:04 pm Sujet du message: |
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Cécé : le Congé Parental d'Education : on demande à notre employeur de nous accorder ce congé sans solde pour éduquer un enfant (comme son nom l'indique). Dans l'éducation nationale (je ne sais pas si c'est pareil partout) ça marche par tranche de 6 mois.
La CAF propose une allocation pour les parents qui demandent un CPE ou un temps partiel. On a droit à cet alloc pendant 6 mois pour un 1e enfant et pendant 3 ans pour les suivants. Il s'agit de 560€ par mois quand on arrête totalement de travailler.
 _________________ Maman comblée d'Aurore née le 30/11/2011, d'Émile né le 07/05/2013 et d'Eugénie née le 17/03/2015  |
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rlullier Jarrêtequandjeveux

Inscrit le: 21 Mar 2005 Messages: 20645 Localisation: Annecy (Haute-Savoie)
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 5:10 pm Sujet du message: |
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Alaïs a écrit: |
Merci Lila
Je suis assurée sociale en mon nom propre puisque je suis étudiante. Mais je ne remplis aucune des conditions de cotisation ou de travail puisque mon revenu a un statut de bourse. |
à mon avis, si tu ne remplis pas les conditions, tu ne peux pas toucher le congé maternité.
Enfin, renseigne-toi à la sécu, ça sera surement plus précis. |
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Alaïs Naqueçaàfaire

Inscrit le: 10 Déc 2003 Messages: 17414
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:20 pm Sujet du message: |
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C'est aussi la conclusion à laquelle je suis arrivée, ce qui veut dire qu'il faut que nous reportions de quelques mois nos projets de bébé. Ça ne fait jamais que quarante mois d'attente.
Ce qui m'énerve, c'est que, enceinte là maintenant tout de suite, je n'aurais aucun droit au congé mat en septembre, avec déjà quatre ans de cotisations derrière moi, alors qu'une femme enceinte maintenant, deux mois après être entrée sur le marché du travail, donc avec moins de cotisations que moi, y aurait droit (ce que je ne remets absolument pas en cause, hein). _________________ Madame la cigogne, c'est quand tu veux. |
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gdm Déesse du forum !


Inscrit le: 20 Nov 2010 Messages: 5797 Localisation: Armor ou Argoat
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:24 pm Sujet du message: |
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pour bénéficier d'un congé de maternité et des indemnités qui vont avec il faut être en activité professionnelle et si tu as un statut étudiant, forcément, ça ne colle pas; ce n'est pas une question de durée de cotisation; si le bébé était arrivé pendant ton année de stage dans l'EN, tu aurais eu droit à un congé rémunéré. _________________ 1 mari, 6 enfants, 3 chiens, un mimosa, quelques volets bleus, et des projets plein la tête. |
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rlullier Jarrêtequandjeveux

Inscrit le: 21 Mar 2005 Messages: 20645 Localisation: Annecy (Haute-Savoie)
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:27 pm Sujet du message: |
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je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
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gdm Déesse du forum !


Inscrit le: 20 Nov 2010 Messages: 5797 Localisation: Armor ou Argoat
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:30 pm Sujet du message: |
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rlullier a écrit: |
je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
je pensais la même chose mais je n'osais pas l'écrire ...inutile de se faire soi même du mal Alais  _________________ 1 mari, 6 enfants, 3 chiens, un mimosa, quelques volets bleus, et des projets plein la tête. |
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carpediem27 Naqueçaàfaire


Inscrit le: 29 Sep 2009 Messages: 19635 Localisation: quelque part en Normandie
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:42 pm Sujet du message: |
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gdm a écrit: |
rlullier a écrit: |
je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
je pensais la même chose mais je n'osais pas l'écrire ...inutile de se faire soi même du mal Alais  |
j'ai pensé la même chose  _________________ Pat et sa tribu : 1996 , 1999 , 2000 , 2007
Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé , alors seulement vous vous apercevrez que l'argent ne se mange pas. |
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cécé Légende de bronze

Inscrit le: 08 Jan 2008 Messages: 694
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:54 pm Sujet du message: |
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Chérie2000 a écrit: |
Cécé : le Congé Parental d'Education : on demande à notre employeur de nous accorder ce congé sans solde pour éduquer un enfant (comme son nom l'indique). Dans l'éducation nationale (je ne sais pas si c'est pareil partout) ça marche par tranche de 6 mois.
La CAF propose une allocation pour les parents qui demandent un CPE ou un temps partiel. On a droit à cet alloc pendant 6 mois pour un 1e enfant et pendant 3 ans pour les suivants. Il s'agit de 560€ par mois quand on arrête totalement de travailler.
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Merci ! Congé sans solde = sans salaire, c'est ça ? Et est-ce qu'on peut théoriquement retrouver son emploi après 3 ans ?? Cela me paraît long...  _________________ Maman de 5 enfants: 1999, 2001, 2004, 2011, 2015 |
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Alaïs Naqueçaàfaire

Inscrit le: 10 Déc 2003 Messages: 17414
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:54 pm Sujet du message: |
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carpediem27 a écrit: |
gdm a écrit: |
rlullier a écrit: |
je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
je pensais la même chose mais je n'osais pas l'écrire ...inutile de se faire soi même du mal Alais  |
j'ai pensé la même chose  |
Euh, si, ça changera beaucoup la face du monde vu que c'est moi qui apporte la principale contribution financière au foyer (je suis rémunérée en ce moment, même si c'est un statut de bourse et non de salaire) et que je gagnerai toujours bien plus que mon mari en septembre. _________________ Madame la cigogne, c'est quand tu veux. |
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carpediem27 Naqueçaàfaire


Inscrit le: 29 Sep 2009 Messages: 19635 Localisation: quelque part en Normandie
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:56 pm Sujet du message: |
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Alaïs a écrit: |
carpediem27 a écrit: |
gdm a écrit: |
rlullier a écrit: |
je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
je pensais la même chose mais je n'osais pas l'écrire ...inutile de se faire soi même du mal Alais  |
j'ai pensé la même chose  |
Euh, si, ça changera beaucoup la face du monde vu que c'est moi qui apporte la principale contribution financière au foyer (je suis rémunérée en ce moment, même si c'est un statut de bourse et non de salaire) et que je gagnerai toujours bien plus que mon mari en septembre. |
plaie d'argent n'est pas mortel  _________________ Pat et sa tribu : 1996 , 1999 , 2000 , 2007
Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé , alors seulement vous vous apercevrez que l'argent ne se mange pas. |
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rlullier Jarrêtequandjeveux

Inscrit le: 21 Mar 2005 Messages: 20645 Localisation: Annecy (Haute-Savoie)
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 6:56 pm Sujet du message: |
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Alaïs a écrit: |
carpediem27 a écrit: |
gdm a écrit: |
rlullier a écrit: |
je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
je pensais la même chose mais je n'osais pas l'écrire ...inutile de se faire soi même du mal Alais  |
j'ai pensé la même chose  |
Euh, si, ça changera beaucoup la face du monde vu que c'est moi qui apporte la principale contribution financière au foyer (je suis rémunérée en ce moment, même si c'est un statut de bourse et non de salaire) et que je gagnerai toujours bien plus que mon mari en septembre. |
ça serait peut-être préférable que ce soit ton mari qui porte le bébé, effectivement... |
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virgulle Jarrêtequandjeveux


Inscrit le: 19 Aoû 2004 Messages: 22890 Localisation: Paris, FRANCE
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 7:00 pm Sujet du message: |
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Alaïs a écrit: |
C'est aussi la conclusion à laquelle je suis arrivée, ce qui veut dire qu'il faut que nous reportions de quelques mois nos projets de bébé. Ça ne fait jamais que quarante mois d'attente.
Ce qui m'énerve, c'est que, enceinte là maintenant tout de suite, je n'aurais aucun droit au congé mat en septembre, avec déjà quatre ans de cotisations derrière moi, alors qu'une femme enceinte maintenant, deux mois après être entrée sur le marché du travail, donc avec moins de cotisations que moi, y aurait droit (ce que je ne remets absolument pas en cause, hein). |
ah ben si ! si tu étais enceinte la , ta prise de poste en septembre, tu touches à partir de septembre donc pas de panique ! et puis les statistiques sont contre toi quand même alors respire et si ça devait être ce mois ci ou jamais : le mois de salaire qui va te manquer : tu t'en balances
Tu ne peux pas repousser pour des problèmes d'emploi du temps parce que le temps passe mine de rien _________________ Tout Homme qui dirige, qui fait quelque chose, a contre lui, ceux qui voudrait faire la même chose, ceux qui font précisément le contraire, et surtout la grande armée des gens, beaucoup plus sévères, qui ne font rien. |
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gdm Déesse du forum !


Inscrit le: 20 Nov 2010 Messages: 5797 Localisation: Armor ou Argoat
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Posté le: Lun Jan 30, 2012 7:05 pm Sujet du message: |
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Alaïs a écrit: |
carpediem27 a écrit: |
gdm a écrit: |
rlullier a écrit: |
je ne repousserais rien, je ne vois pas trop ce que ça change vu que tu n'es pas rémunérée en ce moment...
Le congé maternité, ça dure quelques mois pour un premier, enfin, 6 semaines avant et 2 mois1/2 après, si mes souvenirs sont bons, ça ne changera pas la face du monde si tu es payée ou pas durant cette période (ce n'est pas à ce moment-là que le bébé "coute" le plus d'argent mais c'est le mode de garde, le goufre financier...) |
je pensais la même chose mais je n'osais pas l'écrire ...inutile de se faire soi même du mal Alais  |
j'ai pensé la même chose  |
Euh, si, ça changera beaucoup la face du monde vu que c'est moi qui apporte la principale contribution financière au foyer (je suis rémunérée en ce moment, même si c'est un statut de bourse et non de salaire) et que je gagnerai toujours bien plus que mon mari en septembre. |
mais en septembre, tu reprends une activité professionnelle? si c'est le cas, tu auras droit à des congés maternité... _________________ 1 mari, 6 enfants, 3 chiens, un mimosa, quelques volets bleus, et des projets plein la tête. |
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