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Message |
mesloupiots
Légende d'or
Inscrit le: 10 Mar 2008
Messages: 2192
Localisation: Dans le Sud, au soleil
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 Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:49 pm Sujet du message: Article de loi (suite du post sur l'accés à la cantine) |
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CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
(Partie Législative)
Article L214-4
L'admission des enfants, à la charge de familles d'au moins trois enfants au sens de la législation des prestations familiales, dans les équipements collectifs publics et privés destinés aux enfants de plus de deux ans, ne peut être subordonnée à la condition que chacun des parents exerce une activité professionnelle.
Pour vous ça veut dire qu'il faut que les DEUX parents travaillent ??? Moi c'est que j'ai compris ....
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Maman de 3 loupiots : bientôt 11 ans, 7 ans, 4 ans et un petit Poupinet bien arrivé ..... |
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Nono
Déesse du forum !
Inscrit le: 02 Sep 2006
Messages: 6873
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:53 pm Sujet du message: |
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Moi je dirais l'inverse car il y a la négation NE.
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Nono Maman de 4 P'tits Lous entre 16 et 4 ans |
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ju
Naqueçaàfaire
Inscrit le: 17 Nov 2007
Messages: 17568
Localisation: alsace
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:57 pm Sujet du message: |
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| Nono a écrit: |
| Moi je dirais l'inverse car il y a la négation NE. |
pareil
aprés les lois 
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et ses 5 petits bouts |
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fraueza
DemainJarreteOuPas
Inscrit le: 06 Oct 2003
Messages: 42994
Localisation: Au bout du monde en BZH
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:57 pm Sujet du message: |
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c'est bien un article de loi mais ce n'est pas évident de se battre seule contre les pouvoirs publics, il faut avoir du temps et de l'énergie pour ça 
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 00  02 03 05 07 09 13  16 17 |
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memere 6
Invité
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:58 pm Sujet du message: |
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 Je crois que non  Comme Nono il y a ce "ne"  |
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Orzi
Naqueçaàfaire
Inscrit le: 17 Nov 2006
Messages: 17153
Localisation: près de Nîmes
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:59 pm Sujet du message: |
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| ju a écrit: |
| Nono a écrit: |
| Moi je dirais l'inverse car il y a la négation NE. |
pareil
aprés les lois |
Oui, je pense aussi. C'est plus que la condition des deux aprents qui travaillent ne peut plus être exigée s'il y a 3 enfants ou plus (j'ai pas parlé français là )
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Maxime 2000  , Nathan 2002  , Morgane 2004  , Erine 2008  |
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mesloupiots
Légende d'or
Inscrit le: 10 Mar 2008
Messages: 2192
Localisation: Dans le Sud, au soleil
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 7:59 pm Sujet du message: |
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Bon ben j'ai bien fait de vous le montrer ! Merci ! 
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Maman de 3 loupiots : bientôt 11 ans, 7 ans, 4 ans et un petit Poupinet bien arrivé ..... |
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memere 6
Invité
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| Posté le: Mer Avr 02, 2008 8:02 pm Sujet du message: |
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Oui si tu met les tiens tout le monde va vouloir mettre les siens à la cantine,du coup ils vont avoir la trouille et c'est pas gagné  |
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sandrac
Déesse du forum !
Inscrit le: 06 Nov 2007
Messages: 6357
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 7:09 am Sujet du message: |
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| et il faut de la place pour metre tt le monde, et cela va couter cher au impots, et le temps qu'ils agrandissent les cantines les loulous auront grandit!! |
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coeurdebreizh
Légende d'argent
Inscrit le: 05 Nov 2006
Messages: 1759
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 7:17 am Sujet du message: |
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| Nono a écrit: |
| Moi je dirais l'inverse car il y a la négation NE. |
idem !!
d'un autre côté jamais entendu parler de cette loi ,à mon avis les collectivités n'en font pas trop état c'est évident si ça ne va pas dans leur sens |
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Charlotte
Déesse du forum !
Inscrit le: 03 Jan 2008
Messages: 6366
Localisation: Paris
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:09 am Sujet du message: |
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D'un autre côté il y a 1000 moyens de ruser pour mettre ces enfants à la contine même quand on ne travaille pas....En plus pour juste une fois par mois, je trouve quand mettant en avant l'existence de cette article ça devrait pouvoir le faire...
Mes enfants sont dans une toute petite école et tout le monde peut déjeuner à la cantine... |
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flore
Naqueçaàfaire
Inscrit le: 10 Nov 2007
Messages: 19895
Localisation: paris
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:13 am Sujet du message: |
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| fraueza a écrit: |
| c'est bien un article de loi mais ce n'est pas évident de se battre seule contre les pouvoirs publics, il faut avoir du temps et de l'énergie pour ça |
surtout dans un petit village où tu croises et connais bien les gens |
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mimosa
Jaiunevievoussavez
Inscrit le: 07 Jan 2005
Messages: 31879
Localisation: paris-plage
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:20 am Sujet du message: |
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| flore a écrit: |
| fraueza a écrit: |
| c'est bien un article de loi mais ce n'est pas évident de se battre seule contre les pouvoirs publics, il faut avoir du temps et de l'énergie pour ça |
surtout dans un petit village où tu croises et connais bien les gens |
voilà, et en plus de cette loi il faut tenir compte de la réglementation de la cantine, genre X agents pour s'occuper de X enfants, il y a sûrement un jour où il doit rester des places dispos mais le reste du temps c certainement complet et ps de la mauvaise volonté qui fait "refouler" les enfants dont la maman est à la maison, simplement ps assez de personnel pour accepter des enfants supplémentaires! pour le ponctuel l'idéal c la garderie, encore faut-il que la structure existe
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La vie c’est comme la bicyclette,il faut avancer pour ne pas perdre l’équilibre (Einstein) |
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M@minouche
Invité
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:25 am Sujet du message: |
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| et ben moi, étant dispo, je suis plutôt compréhensive quand l'école me dit que les places de cantine sont malheureusement limitées ! Il m'arrive rarement de les laisser mais je peux comprendre que la priorité est aux deux parents qui travaillent... pourquoi ça vous choque ? Toutes les collectivités n'ont pas les moyens matériels de construire de grandes cantines, d'embaucher du personnel etc etc etc... |
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odile
Habitué(e)
Inscrit le: 28 Mar 2008
Messages: 100
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:27 am Sujet du message: |
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| M@minouche a écrit: |
| et ben moi, étant dispo, je suis plutôt compréhensive quand l'école me dit que les places de cantine sont malheureusement limitées ! Il m'arrive rarement de les laisser mais je peux comprendre que la priorité est aux deux parents qui travaillent... pourquoi ça vous choque ? Toutes les collectivités n'ont pas les moyens matériels de construire de grandes cantines, d'embaucher du personnel etc etc etc... |
Oui moi aussi je trouve cela normal. En tant que femme au foyer ou mon mari en tant que chômeur, nous avons droit à des trucs que les gens qui travaillent n'ont pas droit.
Il faut pas toujours tout vouloir. |
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Charlotte
Déesse du forum !
Inscrit le: 03 Jan 2008
Messages: 6366
Localisation: Paris
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:29 am Sujet du message: |
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| M@minouche a écrit: |
| et ben moi, étant dispo, je suis plutôt compréhensive quand l'école me dit que les places de cantine sont malheureusement limitées ! Il m'arrive rarement de les laisser mais je peux comprendre que la priorité est aux deux parents qui travaillent... pourquoi ça vous choque ? Toutes les collectivités n'ont pas les moyens matériels de construire de grandes cantines, d'embaucher du personnel etc etc etc... |
Tu vois je travaille (....et utilise très peu la cantine... ) mais je trouve normal qu'une maman qui ne travaille pas puis bénéficier de la cantine une fois par mois si elle le souhaite....mais bon je ne connais pas le fonctionnement des petits villages...et c'est peut-être beaucoup plus compliqué que dans les grandes villes. |
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M@minouche
Invité
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:33 am Sujet du message: |
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| Charlotte a écrit: |
| M@minouche a écrit: |
| et ben moi, étant dispo, je suis plutôt compréhensive quand l'école me dit que les places de cantine sont malheureusement limitées ! Il m'arrive rarement de les laisser mais je peux comprendre que la priorité est aux deux parents qui travaillent... pourquoi ça vous choque ? Toutes les collectivités n'ont pas les moyens matériels de construire de grandes cantines, d'embaucher du personnel etc etc etc... |
Tu vois je travaille (....et utilise très peu la cantine... ) mais je trouve normal qu'une maman qui ne travaille pas puis bénéficier de la cantine une fois par mois si elle le souhaite....mais bon je ne connais pas le fonctionnement des petits villages...et c'est peut-être beaucoup plus compliqué que dans les grandes villes. |
c'est clair !!! Avec un budget de fonctionnement limité, tu peux difficilement assurer un poste supplémentaire. Même avec les subventions des conseils généraux, il faut pouvoir agrandir ou créer un local adapté et/ou trouver la place ! C'est pas si simple que ça, même s'il est paradoxal de refuser une place de cantine pour une scolarité obligatoire ... |
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Lila_bis
Naqueçaàfaire
Inscrit le: 10 Avr 2006
Messages: 10599
Localisation: Ici
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:50 am Sujet du message: |
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| M@minouche a écrit: |
| C'est pas si simple que ça, même s'il est paradoxal de refuser une place de cantine pour une scolarité obligatoire ... |
Sauf que c'est l'instruction qui est obligatoire, pas l'école
Quant au texte... il dit qu'on ne peut pas refuser l'accès aux cantines aux familles nombreuses, que les parents travaillent ou pas. Il ne dit pas que les enfants de familles nombreuses ont d'office droit à une place à la cantine: il y a des exigences de sécurité, de personnel à respecter, s'il n'y a pas de place, il n'y a pas de place, une petite mairie ne peut pas embaucher du personnel juste pour cela.
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Maman de  17 ans/ 16 ans/ 10 ans/ 4 ans/ et 1 an 1/2
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M@minouche
Invité
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 8:57 am Sujet du message: |
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| Lila_bis a écrit: |
| M@minouche a écrit: |
| C'est pas si simple que ça, même s'il est paradoxal de refuser une place de cantine pour une scolarité obligatoire ... |
Sauf que c'est l'instruction qui est obligatoire, pas l'école
Quant au texte... il dit qu'on ne peut pas refuser l'accès aux cantines aux familles nombreuses, que les parents travaillent ou pas. Il ne dit pas que les enfants de familles nombreuses ont d'office droit à une place à la cantine: il y a des exigences de sécurité, de personnel à respecter, s'il n'y a pas de place, il n'y a pas de place, une petite mairie ne peut pas embaucher du personnel juste pour cela. |
ha oui, exact De plus la cantine est souvent municipale (d'ailleurs ça existe les cantines associatives ?), c'est donc un service (payant mais un service quand même) que la commune n'est pas obligée de mettre à disposition des administrés.
Et oui, je suis d'accord avec le reste. Je ne pense pas que notre statut de grande famille ne doit pas obligatoirement nous donner des priorités. |
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Véro4
Déesse du forum !
Inscrit le: 03 Avr 2003
Messages: 5887
Localisation: Sarthe
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| Posté le: Jeu Avr 03, 2008 9:00 am Sujet du message: |
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Et bien moi, je ne travaille pas et je mets mes 2 garçons à la cantine 2 fois par semaine. C'est un SIVOS, l'autre école est dans un autre village et il n'y a pas de service de car le midi.
_________________
95 96 99 01 07 |
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